« Nous nous sommes battu.e.s pour la dimension associative »

Lettre de la Fédération n°19 – Juin 2020

A la table des négociations pour la révision de la CCT FASe, la délégation du partenaire Personnel comptait quatre personnes. Aux côtés de deux représentantes syndicales, Arianne Riesen, animatrice à la maison de quartier Chausse-Coq, a suivi les discussions depuis le début du processus. Elle a été rejointe quelques temps plus tard par Silvio Albino, animateur à la maison de quartier de la Jonction. Il et elle nous livre en dialogue leur lecture de ce dossier vieux de 10 ans…

Vous êtes délégué.e.s du Personnel FASe pour les négociations en vue de la révision de la CCT. Depuis quand ? A quel titre ? Comment avez-vous été « désigné.e.s » ?

Arianne Riesen (AR) Je suis déléguée syndicale du SIT (Syndicat interprofessionnel des travailleuses et travailleurs) depuis 2010. J’ai été élue par le personnel de la FASe syndiqué au SIT pour les représenter dans les négociations sur la CCT.

Silvio Albino (SA) Je suis délégué syndical du SSP-VPOD (Syndicat des services publics) depuis 2014. J’ai aussi été élu par mes collègues syndiqué.e.s. Nous avons été élu.e.s l’un et l’autre parce que nous avons une expérience du métier.

Pour le Personnel, et le terrain de l’ASC à Genève, quels étaient les enjeux de la révision de la CCT ? A la fois sur le fond et sur le déroulement des négociations ?

(AR) Sur le fond, les congés compensatoires étaient un des gros points.

(SA) C’est vrai, mais c’était un peu l’arbre qui cachait la forêt. Le vrai enjeu, c’était que beaucoup de personnes travaillaient au sein de l’institution sans cahier des charges parce qu’elles avaient été engagées à des fonctions non répertoriées dans la CCT. Le fait que les cahiers des charges soient inclus dans la CCT est une de ses spécificités. À l’époque, la CCT ne comptait que six ou sept fonctions [contre plus de 20 dans la nouvelle CCT]. Or, certaines des fonctions sans cahier des charges sont fondamentales, par exemple les coordinatrices et coordinateurs régions. De mon point de vue, il y avait une forme d’illégalité à ce que des personnes soient engagées sans cahier des charges. C’était également grave du point de vue du partenariat social entre la FASe et le personnel. Les autres enjeux étaient importants mais étaient plus techniques.

(AR) Sur le déroulement des négociations, et jusqu’au bout, je trouve que le partenariat social n’a pas été bien traité pendant le processus. Devoir travailler beaucoup sur ce dossier ne m’a jamais fait peur. Je devais échanger avec les collègues, bien comprendre les positions parce que je devais défendre une cause, un métier, un projet de société. Donner du temps pour cela ne m’a jamais posé de problème. Mais j’avais parfois l’impression qu’on se moquait de nous. On ne recevait pas tous les documents, ou pas à la bonne adresse, des séances étaient annulées à la dernière minute… Cet aspect-là était lourd.

(SA) De notre côté, nous ne voulions pas que les séances se passent pendant les heures d’animation car pour pouvoir défendre les conditions de travail, nous devions rester connecté.e.s au terrain. Il faut bien comprendre que chacune de ces séances avait un coût et il y en a eu beaucoup, qui duraient parfois longtemps (jusqu’à 6 heures à la fin). Quand on imagine le coût du processus, cela me posait problème et c’était très frustrant d’aller à ces réunions sans que les dossiers n’avancent.

Pouvez-vous rappeler le contexte de cette révision ?

(AR) Les renégociations se sont ouvertes en 2007. En 2010, comme les discussions avaient de la peine à aboutir, les délégations Personnel et Employeur ont signé un protocole d’accord sur plusieurs points et se sont engagées à tout mettre en œuvre pour qu’en juin 2010, le travail aboutisse à une nouvelle CCT.

A l’époque, les discussions étaient notamment centrées sur les congés compensatoires. Les délégations sont arrivées à un accord. Mais il n’est pas passé au Conseil de fondation et le partenaire Employeur a décidé unilatéralement de suspendre les négociations.

Cela coïncidait avec l’arrivée d’une nouvelle équipe au Secrétariat général de la FASe. La priorité a été mise sur la révision d’autres textes comme les statuts, le règlement interne, le projet institutionnel plutôt que sur la CCT. Il fallait d’ailleurs veiller à ce que ces textes ne soient pas en contradiction avec la CCT de l’époque. L’annexe « Procédure d’engagement » du règlement a notamment posé problème. On sentait bien à ce moment-là qu’il y avait une incompréhension sur ce qu’était le partenariat social.

(SA) C’est une différence majeure : le partenariat institutionnel avec ses quatre partenaires (trois « Employeurs » et nous « Personnel »), ce n’est pas la même chose que le partenariat social matérialisé par la CCT et dans lequel les syndicats interviennent. A l’époque, les responsables de la FASe n’étaient pas au clair de ce qu’était une CCT ni de cette dimension de partenariat social.

(AR) Donc, le Conseil de fondation a adopté un règlement comprenant une contradiction avec la CCT. Une commission paritaire a donc été convoquée. A ce moment-là, ils ont essayé de nous convaincre qu’il ne s’agissait que de détails. Nous avons dû nous accrocher pour rappeler l’enjeu du partenariat social et des nécessaires négociations entre partenaires sociaux. Elles ont repris mais comme elles avançaient difficilement, les parties ont décidé en 2015 de repartir sur un protocole d’accord. Fin 2015, on était finalement arrivé à des décisions sur le 90 % du texte. Restaient les congés compensatoires, les cahiers des charges et la procédure d’engagement. A ce stade, on s’est dit : « votons le texte et gardons les annexes pour plus tard ». Chaque délégation s’est engagée à faire voter son « camp » et nous avons été amené.e.s à croire que la validation finale du Conseil de fondation ne serait qu’une formalité. De notre côté, nous étions tranquilles parce que nous avions fait voter le personnel au fur et à mesure en AG sur tous les articles sur lesquels nous nous étions mis d’accord en négociation. Le Conseil de fondation devait voter, en fin d’année, juste pendant la grève de 2015. Finalement, il a refusé de rentrer en matière car il voulait voter l’ensemble (le texte et les annexes). Quand nous l’avons appris, ça a été une sacrée claque pour moi.

(SA) Du coup, ça a renforcé notre détermination. Nous avons renvoyé la délégation Employeur à ses responsabilités et lui avons dit : « Quand vous serez décidés à discuter sérieusement, vous nous recontacterez ». Il a fallu une année. Pendant ce temps-là, l’ancienne CCT restait valide. Pour nous, elle tenait à peu près debout. Mais comme la plupart des fonctions non listées étaient des fonctions au sein de la FASe, nous ne les reconnaissions pas.

Mais en tant que délégué.e.s du personnel FASe, vous deviez quand même représenter tout le monde ?

(SA) Absolument, et nous nous sommes toujours battu.e.s pour tout le personnel de la FASe, à l’exception du Secrétaire général dont la fonction ne dépend pas de la CCT. Et, dans les centres, pas seulement pour les animatrices et animateurs, mais aussi pour tou.te.s les autres employé.e.s.

(AR) En tant que professionnelle de terrain, ce qui m’importait, c’était de traduire les textes en faisant attention aux répercussions pour le terrain : défendre les conditions de travail et aussi l’animation socioculturelle, et veiller à ce que ce qui était décidé ne mette pas en péril l’action. Pour cela, il fallait absolument que tous les gens de terrain soient impliqués.

(SA) Oui, c’était très important. Car on a consenti des sacrifices par rapport à leur protection syndicale pour ne pas entamer les prérogatives des comités. Il y a des points que nous aurions pu faire sauter mais nous avons tenu mordicus pour préserver le sens de l’animation socioculturelle. Par exemple, la mention du lieu de travail qui figure dans nos contrats de travail. A l’époque où j’ai commencé à travailler, pour moi, je n’étais pas engagé par la FASe mais par le comité de la maison de quartier de la Jonction. Ma loyauté va en premier lieu à l’association pour laquelle je travaille. Le Secrétaire général nous a toujours fait remarquer que cet aspect du contrat est plutôt problématique en ce qui concerne la défense des droits du travailleur et de la travailleuse et il a raison. Mais ce qu’on défendait à travers cela était ailleurs : nous voulions préserver le lien intrinsèque entre le travail qu’on fait et la structure associative dans lequel on le fait, et hors de laquelle, selon nous, il n’y a pas d’animation socioculturelle. Pour des raisons de vision, nous renoncions donc à certains de nos droits parce nous défendions les prérogatives des associations et des comités.

(AR) C’était une position difficile à tenir pour nous : nos secrétaires syndicales [qui participaient aussi aux négociations] étaient « hallucinées ». Nous nous sommes battu.e.s pour la dimension associative car pour faire de l’animation socioculturelle, la meilleure structure, c’est l’association Nous nous battions pour un projet de société.

Comment avez-vous gardé les liens avec le personnel pendant la durée du processus ?

(AR) Il était essentiel de pouvoir compter sur le collectif. Nous avions besoin de la matière du terrain, c’est aussi là-dessus que s’est fondée notre légitimité dans les négociations. Nous avons donc toujours entretenu le lien avec le terrain, nous avons aussi beaucoup été à la disposition de nos collègues qui avaient besoin d’éclairage. Et puis, comme nous l’avons dit, nous faisions voter chaque article négocié en AG. Nous avons aussi gardé le lien avec la FCLR. C’était important de ne jamais être en opposition, mais au contraire d’être alliés, pour le bien des quartiers et des habitant.e.s. C’était étrange d’une certaine manière que notre allié naturel soit du côté de l’employeur mais c’est normal puisque les comités sont nos employeurs et nos partenaires particuliers.

Les négociations ont duré plus de 10 ans. Les enjeux ont-ils évolué avec le temps ? Si oui, dans quel sens ?

(SA)  Au fur et à mesure du temps, on avait le sentiment de se battre aussi pour freiner la centralisation, pour ne pas tuer la créativité des centres et de l’animation socioculturelle. D’après la loi J 6 11, la mission de la FASe est au service des centres. Or, on a l’impression que de plus en plus, ce sont les centres qui doivent soutenir le travail de la FASe, lui fournir de la matière. Pourtant, la MQ Jonction est un espace que la commune a confié à l’association de la MQ et pour lequel elle finance les trois quarts des coûts, fonctionnement et salaires inclus.

Finalement les partenaires sont parvenus à un accord et une nouvelle CCT a été adoptée. Le dossier est-il clos pour autant ?

(SA) Deux points posent problème. A commencer par la mise en application de l’article 18 sur les congés compensatoires. Elle va être compliquée entre équipes et comités. Jusqu’à maintenant, l’article 18 donnait trois semaines de congés compensatoires à toutes les personnes impliquées dans des activités d’animation avec des horaires arythmiques. Le principe était que les inconvénients liés à la profession méritaient compensations. On avait opté à l’époque pour un forfait (une semaine par quadrimestre). Puis, un fantasme s’est installé chez l’employeur selon lequel le personnel trichait, abusait de ces compensations. De plus, des tentatives pour « déforfaitiser » ces congés avaient rendu le système de plus en plus complexe. Un audit interne de l’État a relevé qu’il y avait des applications différentes selon les lieux ce qui posait un problème de différence de traitement entre les employé.e.s. Sur un plan syndical, cette situation était bien sûr inacceptable.

Quand les négociations ont repris sur ce point, l’enjeu pour l’employeur FASe était de faire tomber ce forfait. Pour nous, il s’agissait d’améliorer le système de forfait sans faire de l’épicerie. La FASe a d’abord proposé une compensation avec une majoration des heures, à hauteur de trois semaines maximum (au-delà, le personnel concerné aurait travaillé sans compensation). C’était bien entendu impensable. Notre position était très claire : si la compensation est plafonnée, le nombre d’heures hors horaire administratif exigibles des employé.e.s doit être également plafonné.

Après négociations, nous avons abouti au système suivant : une semaine forfaitaire pour ce qui n’est pas quantifiable (remplacements au pied levé, longues journées sans pause). Les deux autres (une par semestre maximum) sont octroyées en fonction du temps travaillé hors horaire administratif.

Mais dans les gros centres, ou ceux qui travaillent avec une population spécifique (les ados notamment), les gens travaillent principalement après 18h ou le week-end. Si les centres appliquent cet article 18 à la lettre, ils vont vite arriver au bout des plafonds et les équipes d’animation vont se retrouver coincées à devoir refuser de travailler. Les collègues ont de la peine à envisager de devoir dire non à leurs comités, ça va à l’encontre de leur êthos (au sens grec du terme : une disposition de l’âme, de l’esprit) professionnel, certain.e.s ont peur de se faire virer, sans parler de la crainte face à la réaction des publics à qui on dira que l’activité ne peut pas être réalisée.

Nous ne voulions pas faire échouer les négociations sur toute la CCT pour cet article. Mais en fait, on perd le sens du travail : l’animation est un boulot qui demande de l’engagement et cela mérite compensation. Au même titre que les personnels qui travaillent quand les autres sont en congés, comme ceux de la santé, etc.

(AR) On n’a jamais réussi à faire comprendre que les gens sont généreux dans ce métier et qu’ils ne viennent pas pour profiter. La négociation a révélé l’image que l’employeur a de nous, et ça, c’est difficile à vivre. Maintenant, si en effet, cela ne fonctionne pas, on pourra remettre l’ouvrage sur le métier et renégocier cet article. Entre temps, on peut aussi demander à la commission paritaire de rédiger une fiche d’interprétation de l’article.

Parfois, quand on est très engagé, on ne se rend plus compte d’aller trop loin. Est-ce que le but n’était pas de protéger les gens contre eux-mêmes ?

(AR) C’est en effet un des arguments qui nous a été donnés. Mais c’est très paternaliste ! Et il ne faut pas oublier que d’autres articles de la CCT nous protègent. Par exemple, on ne doit pas travailler plus de trois soirées par semaine et deux week-ends par mois, etc. Dans les discussions autour de cet article 18, nous n’avons finalement pas réussi à faire entendre la réalité du terrain, Donc, il faut l’appliquer et recenser les défauts pour continuer à l’améliorer.

Et quel est le deuxième point ?

(SA) Le cahier des charges des coordinatrices et coordinateurs région. C’est une des difficultés pour nous, employé.e.s : la volonté de la FASe d’inscrire dans le cahier des charges la dimension hiérarchique vis-à-vis des animatrices et animateurs. Or, redisons-le, dans les centres et maisons de quartier, bref, dans les lieux associatifs, notre employeur au quotidien, c‘est le comité : c’est lui qui nous dit ce qu’on doit faire. Pour nous, l’enjeu était de ne pas devoir rendre des comptes à deux employeurs et d’être écartelé.e.s entre les deux en cas de conflit entre ces deux instances. Ce point n’est pas un fantasme, des situations de ce genre existent et donnent lieu à de la souffrance dans les équipes. Nous tenions absolument à minimiser les risques que cela se produise. Le sujet a donc été longuement discuté et a donné lieu à des séances animées.

La FCLR avait aussi des enjeux à défendre sur ce dossier, notamment les prérogatives des comités. Nous étions totalement sur la même ligne.

(AR) Nous avons eu de la peine à faire comprendre à l’État et aux communes que le pilotage de l’activité d’une maison de quartier est hybride. Historiquement, la loi J 6 11 dit clairement que ce sont les associations qui sont responsables de la politique d’animation. Nous avons dit et redit pourquoi pour nous, c’est du comité que nous recevons les instructions et c’est à lui que nous devons en référer, pour les horaires par exemple.

(SA) A un moment, il y a eu un début d’ouverture : nous reconnaissons évidemment le rôle hiérarchique du Secrétaire général de la FASe pour tout ce qui relève de la gestion RH du personnel (avancement de carrière, annuités, etc…). En effet, si le comité est mécontent d’un.e professionnel.le, il peut se tourner vers la FASe. Partant de là, nous avons donc proposé une version intermédiaire sur le lien entre les équipes d’animation et la coordination région : la coordinatrice ou le coordinateur région agit par délégation du Secrétaire général auprès des équipes des centres. C’est le compromis que nous avions proposé et qui avait dans un premier temps été accepté par la délégation Employeur avant qu’elle ne change d’avis.

Finalement, une autre proposition est apparue en toute dernière minute le 17 décembre 2019. Elle est venue de Gabriel Barta, le délégué de la FCLR (voir l’article à la Une de la même Lettre “L’enjeu de fond n’était pas seulement la CCT”) avec une proposition de tableau qui précise la répartition des prérogatives entre comités et coordinatrice / coordinateur région. Ce jour-là, nous sommes arrivé.e.s devant la salle de réunion pour la dernière séance. C’était la séance de la dernière chance pour adopter un texte avant la fin de l’année. Soit on signait, soit les 10 ans de négociations capotaient ! La porte était close : les délégué.e.s Employeur étaient en discussion et on attendait dehors… Nous savions que ce tableau existait mais nous l’avons découvert en séance. Le partenaire Employeur bataillait et Gabriel pensait que ce tableau était la solution pour sauver la CCT. En tant que délégué.e.s du partenaire Employé, nous n’avons pas interféré dans leurs discussions. On voyait l’heure tourner, c’était un scénario rocambolesque. Finalement, c’est passé. C’était la moins pire des solutions. Mais, sur la question des horaires et des compensations, le tableau indique que les comités sont « responsables » et que la coordination région « contrôle ». Ce qu’on sent poindre, c’est la main mise de la FASe sur le pouvoir de décision de la FCLR, des comités et des associations.

(AR) Il faut lire attentivement le tableau. Il ne dit pas que les coordinatrices et coordinateurs région contrôlent les comités, comme l’ont dit certain.e.s. Ce tableau doit nous permettre de savoir quelles sont les prérogatives de chacun.e, pour protéger les employé.e.s des centres et clarifier et renforcer leur relations avec les comités.

(SA) Nous devons maintenant suivre avec attention le travail qui a lieu autour du projet institutionnel de la FASe. Il faut qu’il exprime clairement ce que nous sommes collectivement et pourquoi nous travaillons ensemble, dans le respect des valeurs de la charte cantonale et de l’animation socioculturelle. Ne trouvez vous pas, tout de même, qu’il y a quelque chose d’étrange à devoir rappeler ce qui devrait être une évidence pour une institution qui s’appelle la Fondation pour l’animation socioculturelle ?

Dix ans de négociations, c’est long ! Comment reste-t-on mobilisé sur un dossier comme celui-là ?

(AR) Le collectif ! Savoir que ce travail était utile pour tous. Ce processus a aussi été un apprentissage. J’ai appris énormément de choses techniques mais aussi sur moi : le droit de me mettre en colère contre un Secrétaire général, l’abnégation aussi. C’était passionnant !

(SA) Même chose pour moi. Mais surtout, on est parvenu à des progrès pour l’ensemble du personnel. La CCT a étendu des droits et clarifie les relations de travail pour de nombreuses personnes. J’ai souvent eu envie de quitter la table mais nous nous sommes accroché.e.s, et avons tout fait pour que les collègues travaillent dans de bonnes conditions. Je sais que je parle au nom d’Arianne également, je tiens tout particulièrement à remercier nos secrétaires syndicales et syndicaux, Mirella Falco, Filipa Chinarro puis Quentin Stauffer qui ont fait un boulot remarquable.

(AR) Et c’est historique ! Si j’avais pris la mesure de ce que ça représentait avant de m’engager, je n’aurais jamais osé y aller ! Et finalement, elle est globalement bien, cette nouvelle CCT.

(SA) Il y a eu des compromis sur les deux points évoqués plus haut. Maintenant il va falloir trouver des solutions satisfaisantes pour tout le monde, notamment sur les congés compensatoires. Nous devons notamment suivre de près le projet d’outil informatique dont  nous parle la FASe pour “aider les comités” avec la gestion des horaires…